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DIC'EAU
   petites définitions pour mieux comprendre les mots de l'eau
 
   En vous baladant sur ce site, vous pouvez tomber sur un mot dont vous ne comprenez pas très bien le sens. Heureusement, le Dic'eau est là pour vous aider! Cliquez sur un des liens ci-dessous pour aller directement à la lettre par laquelle commence le mot qui vous pose problème.
 
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  D comme
D.B.O. : Demande Biologique en Oxygène. Voir normes de l'eau.

D.C.E. :
voir Directive Cadre sur l'Eau.

D.C.E. :
voir Dossier de Consultation des Entreprises.

D.C.O. :
Demande Chimique en Oxygène. Voir normes de l'eau.

D.C.R. :
débit de crise, valeur de débit d'étiage au-dessous de laquelle l'alimentation en eau potable pour les besoins indispensables à la vie humaine et animale, ainsi que la survie des espèces présentes dans le milieu sont mises en péril. À ce niveau d'étiage, toutes les mesures possibles de restriction des consommations et des rejets doivent avoir été mises en oeuvre (plan de crise).

D.C.U. :
débit de crue utile, débit des crues indispensables à la vie du cours d'eau ainsi que de ses annexes, et qui n'a pas d'effets intolérables (notamment vis-à-vis des zones habitées). Les petites crues ont un rôle fondamental dans la dynamique de la régénération des milieux, il ne faut pas chercher à les supprimer ni à y soustraire les milieux.

D.D.A.F. :
Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, structure administrative chargée entre autre d'effectuer les études d'ingénierie pour les travaux effectués sur les réseaux d'eau potable des communes rurales. La D.D.A.F. est un organisme déconcentré de l'Etat qui effectue un contrôle des travaux menés par les collectivités territoriales. Le Syndicat de La Faye travaille systématiquement avec un ingénieur du service ingénierie et territoires de la D.D.A.F. pour ces travaux d'alimentation en eau potable.

D.D.A.S.S. :
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, aujourd'hui nommée A.R.S..

D.D.E. :
Direction Départementale de l'Equipement.

Débit :
volume d'eau qui traverse une section transversale d'un cours d'eau par unité de temps. Les débits des cours d'eau sont exprimés en m3/s avec trois chiffres significatifs (exemple : 1,92 m3/s ou 192 m3/s). Pour les petit cours d'eaux, ils sont exprimés en l/s.
   Les débits d'exploitation des eaux pour les usages, comme la distribution de l'eau potable par exemple, sont suivant les cas exprimés aussi en m3/min, m3/h, m3/j ou m3/an. Il en est de même pour les débits d'eaux souterraines.

Débit affecté :
d'après la loi sur l'eau de 1992, « lorsque des travaux d'aménagement hydraulique, autres que ceux concédés ou autorisés en application ont pour objet ou pour conséquence la régulation du débit d'un cours d'eau non domanial ou l'augmentation de son débit en période d'étiage, tout ou partie du débit artificiel peut être affecté, par déclaration d'utilité publique, sur une section de ce cours d'eau et pour une durée déterminée, à certains usages ».

Débit contrôlé ou artificiel :
débit résultant des interventions humaines et tel que les écoulements sont totalement perturbés : transferts effectués d’un bassin à un autre au moyen de réseaux naturels aménagés et/ou artificiels.

Débit d'étiage d'un cours d'eau :
voir étiage.

Débit de surcharge :
débit le plus élevé auquel le compteur fonctionne de façon satisfaisante pendant une courte période sans détérioration.

Débit de transition :
débit à partir duquel un compteur d'eau doit respecter une erreur maximale de plus ou moins 2%.

Débit influencé :
débit d'un cours d'eau perturbé du fait des interventions humaines mais tels que les écoulements conservent leurs caractéristiques générales.

Débit maximal :
c'est le débit limite à ne pas dépasser sans risque de détériorer un compteur d'eau. C'est également le débit au dessus duquel la précision de mesure du compteur n'est plus garantie. Il représente 2 fois le débit nominal.

Débitmètre :
appareil mesurant le débit.

Débitmètre à insertion : les sondes à insertion calculent le débit dans les canalisations sur la base d'une mesure de vitesse ponctuelle dans l'écoulement, en utilisant le principe des débitmètres électromégnatiques (loi de Faraday). Ce type d'appareil permet une mesure bidirectionnelle avec une plage de vitesse de l'ordre de 0,1 m/s à quelques m/s. La pose et la dépose de la sonde s'effectuent sans interruption de la distribution au travers d'un collier de prise en charge. Le capteur doit être installé à une certaine distance de la paroi de la conduite selon les prescriptions du fabriquant.

DEBITMETRE ELECTROMAGNETIQUE A INSERTION

Débitmètre électromagnétique à insertion

Débitmètre à temps de transit : ce débitmètre calcul la vitesse de l'eau grâce à la mesure du temps mis par une onde ultrasonore pour traverser la canalisation.

DEBITMETRE A DIFFERENCE DE TEMPS DE TRANSIT

Débitmètre à différence de temps de transit

Débitmètre électromagnétique : appareil mesurant le débit à l'aide d'une mesure de potentiel. Le débitmètre génère, grâce à une ou plusieurs paires de bobines, un champ magnétique connu perpendiculaire à la direction de l'écoulement. L'eau véhiculée traverse le champ magnétique et crée donc une tension (loi de Faraday). Cette différence de potentiel mesurée est directement proportionnelle à la vitesse de l'eau dans la conduite. Les débitmètres électromagnétiques peuvent être alimentés par le secteur ou par des piles. Le diamètre nominal de l'appareil doit être choisi de façon à avoir une vitesse d'écoulement en fin d'échelle de l'ordre de 2 à 3 m/s.

DEBITMETRE ELECTROMAGNETIQUE EN LIGNE

Débitmètre électromagnétique en ligne

Débit minimal :
valeur de débit maintenu à l'aval d'un ouvrage localisé de prise d'eau (rivière court-circuitée,...) en application de l'article L-232-5 du code rural (loi "Pêche"). Cet article vise explicitement les "ouvrages à construire dans le lit d'un cours d'eau", et les "dispositifs" à aménager pour maintenir un certain débit. Il oblige à laisser passer un débit minimal garantissant la vie, la circulation et la reproduction des espèces qui peuplent les eaux. Ce débit minimal est au moins égal au dixième du module (au 1/40ème pour les installations existantes au 29/06/84) ou au débit entrant si ce dernier est inférieur. Le débit minimal est souvent appelé, à tort, débit réservé.
Pour un compteur d'eau, le débit minimal correspond au débit le plus faible auquel le compteur fournit des indications qui permettent de respecter les erreurs maximales tolérées (entre plus ou moins 5 % du débit réel).

Débit nominal :
débit servant à désigner un compteur d'eau froide. Il est égal à la moitié du débit maximal. Au débit nominal, l'usage a associé la notion de diamètre d'un compteur :
   - débit nominal de 1,5 m3/h   diamètre intérieur du compteur : 15 mm
   - débit nominal de 2,5 m3/h   diamètre intérieur du compteur : 20 mm
   - débit nominal de 3,5 m3/h   diamètre intérieur du compteur : 25 mm
   - débit nominal de 5 m3/h      diamètre intérieur du compteur : 30 mm
   - débit nominal de 10 m3/h    diamètre intérieur du compteur : 40 mm
   - débit nominal de 15 m3/h    diamètre intérieur du compteur : 50 mm
   - débit nominal de 20 m3/h    diamètre intérieur du compteur : 60 mm

Débit objectif d'étiage :
valeur de débit d'étiage en un point (au point nodal) au-dessus de laquelle il est considéré que l'ensemble des usages (activités, prélèvements, rejets,...) en aval est en équilibre avec le bon fonctionnement du milieu aquatique. C'est un objectif structurel, arrêté dans les S.D.A.G.E., S.A.G.E. et documents équivalents, qui prend en compte le développement des usages à un certain horizon (10 ans pour le S.D.A.G.E.). Il peut être affecté d'une marge de tolérance et modulé dans l'année en fonction du régime (saisonnalité). L'objectif D.O.E. est atteint par la maîtrise des autorisations de prélèvements en amont, par la mobilisation de ressources nouvelles et des programmes d'économies d'eau portant sur l'amont et aussi par un meilleur fonctionnement de l'hydrosystème. Abréviation : D.O.E.

Débit permanent :
débit le plus élevé auquel le compteur fonctionne de façon satisfaisante dans des conditions normales d'utilisation, c'est à dire dans les conditions de débit constant ou intermittent.

Débit réservé :
débit minimal éventuellement augmenté des prélèvements autorisés sur le tronçon influencé. Il est exprimé notamment dans les cahiers des charges et les règlements d'eau. Souvent utilisé à tort à la place de débit minimal.

Déblai :
par opposition à remblai, terres, décombres que l'on retire d'un terrain.

Décantation :
dépôt sous forme de boues des matières en suspension dans l'eau.

Décarbonatation :
méthode de traitement de l'eau qui vise à réduire la dureté carbonatée calcique (THCa) de l'eau par différentes méthodes (précipitation par électrolyse, percolation sur résines échangeuses d'ions, filtration par nanomembranes ou décarbonatation chimique). C'est une technique de l'adoucissement de l'eau.

Décentralisation :
il s'agit du transfert aux collectivités territoriales des compétences et des moyens de l'Etat, lequel ne pouvant plus exercer de pouvoir hiérarchique à leur encontre. Seuls des contrôles juridiques (via les préfectures) et financiers (via le trésor public) sont maintenus. Un exemple de compétences transférées aux collectivités territoriales sont la gestion des déchets, de l'eau et des transports.

Décision modificative :
c'est un document facultatif qui permet d'adapter le budget primitif au cours de l'année afin que ce dernier reste à l'équilibre. Contrairement au budget supplémentaire, qui correspond à une ligne supplémentaire dans le budget, dépenses imprévues ou recettes imprévues, la décision modificative modifie une ligne du budget, correction du montant d'une recette ou d'une dépense espérée. Il peut y en avoir plusieurs au cours de l'année.

Déclaration administrative :
procédure de police obligeant les particuliers désireux de mettre en place des installations, ouvrages, travaux et activités ayant une incidence sur les eaux et les milieux aquatiques, à les déclarer à partir d'un certain niveau (seuils de prélèvement, rejet, dimension des enclos piscicoles, dragage, rectification du lit,...). Au delà d'un autre niveau supérieur, ces activités doivent faire l'objet d'un acte d'autorisation.

Déclaration d'intention de commencement de travaux :
document envoyé par les entreprises travaillant sur un chantier aux exploitants des différents réseaux enterrés (eau potable, assainissement, électricité, télécommunications, gaz, éclairage public, chauffage central) afin de demander à ces derniers où se situent leurs réseaux. Ce document sert également à prevenir les expoloitants du futur chantier qui aura lieu. En général, les exploitants contactés par D.I.C.T. ont été identifiés au préalable lors de la D.R. faite par le maître d'ouvrage ou le maître d'oeuvre auprès de la mairie. Une D.I.C.T. doit être envoyée au moins 10 jours avant la date de début des travaux. Les exploitants disposent de 9 jours à partir de la réception de la D.I.C.T. pour répondre. Sans réponse de leur part, les entreprises peuvent débuter les travaux 3 jours après l'envoi d'une lettre de rappel.

Déclaration d'utilité publique :
acte administratif reconnaissant le caractère d'utilité publique à une opération projetée par une personne publique ou pour son compte, après avoir recueilli l'avis de la population à l'issue d'une enquête d'utilité publique. Cet acte est en particulier la condition préalable à une expropriation (pour cause d'utilité publique) qui serait rendue nécessaire pour la poursuite de l'opération (comme la mise en place de périmètres de protection autour des captages).

Déconcentration :
il s'agit du transfert aux autorités de l'Etat du pouvoir décisionnel de l'Etat tout en restant sous son contrôle hiérarchique. Ainsi, les autorités déconcentrées (comme la D.D.A.S.S., la D.D.A.F. ou la D.D.E.) n'ont pas la libre administration ni une personnalité juridique propre, contrairement aux collectivités territoriales. Elles doivent exécuter les ordres de l'Etat et rendre des comptes.

Décret :
acte réglementaire signé soit du Président de la République, soit du Premier Ministre. Les décrets dits "décrets en Conseil d'Etat", ne peuvent être pris qu'aprés consultation du Conseil d'Etat.

Degré Celsius (°C) : les degrés Celsius sont une échelle servant à mesurer la température de l'eau, basée sur la température de fusion de l'eau (0°C) et celle de sa vaporisation (100°C).

Degré chlorométrique : symbole °chl. Unité française de Gay-Lussac. C'est le nombre de litres de chlore gazeux susceptibles d'être dégagés par un litre de solution ou d'extrait de solution dans les conditions normales de température et de pression (0°C et 101,3 kPa). Il est égal au nombre de litres de chlore gazeux ayant servi à fabriquer 1 litre de solution. Exemple : une solution à 1°chl libère un litre de chlore gazeux. 1 °chl = 3,17 g/l de chlore libre. Voir également la page sécurité et la rubrique nettoyage des ouvrages pour plus de précisions.

Délégation de service : il y a délégation du service public de l'eau lorsque la commune cède la gestion de ce service à une société privée. On parle dans ce cas de "gestion déléguée". La délégation peut être totale ou partielle. Le paiement du prestataire de la délégation de service public est rémunéré en totalité ou en partie par les résultats d'exploitation du service. Il existe 3 types de délégation de service public :
   - la concession : elle a une durée déterminée, le concessionnaire prend à sa charge tous les frais du service et construit lui-même les ouvrages utiles au service, il se rémunère par les redevances des usagers du service.
   - l'affermage : les ouvrages sont construits par la collectivité territoriale. Le fermier en assure l'entretien et l'utilisation, il reçoit les redevances des usagers et en reverse une partie à la collectivité territoriale. Le fermier est propriétaire des ouvrages.
   - la régie intéressée : les ouvrages restent la propriété de la collectivité qui procède au financement des constructions utiles au service. Le régisseur (la société privée) est rémunéré par une somme forfaitaire versée par la collectivité territoriale suivant les résultats d'exploitation.

Demande de renseignements : Demande de Renseignements. Document demandé par le maître d'ouvrage ou le maître d'oeuvre à une mairie pour connaître l'emplacement exact des réseaux enterrés (eau potable, assainissement, électricité, télécommunications, gaz, éclairage public, chauffage central) situés dans la zone d'un futur chantier. La mairie doit donner une réponse dans un délai de moins d'un mois. Ce document diot être demandé systématiquement avant le début des travaux. La D.R. a une validité de 6 mois.

Dénitrification : réduction des nitrates (NO3-) en azote gazeux (N2) par des bactéries en situation d'anoxie (manque d'oxygène). Un milieu en anoxie est tel que l'oxygène sous sa forme dissoute en est absent. Ce phénomène est différent de la consommation des nitrates par les végétaux et permet de dénitrifier une eau brute en vue de la production d'eau potable.

Densité :
la densité est le rapport de la masse d'un certain volume d'un corps à la masse du même volume d'eau. Par exemple, la masse d'eau dans le corps humain représente 65% du poids total de l'adulte.

Département :
collectivité territoriale au même titre qu'une commune, les départements ont été créés en 1790. Ils sont dirigés par des conseils généraux dont les membres sont élus par canton au suffrage universel et pour 3 ans. Ils élisent en leur sein le président du conseil général. Ce dernier dispose de pouvoirs (financement, police...) et rend compte de l'activité du département au conseil général. Les départements disposent d'attributions budgétaires, d'attributions relatives aux services publics départementaux, d'attributions relatives au personnel départemental, d'attributions relatives aux biens et à l'aménagement du territoires et d'attributions économiques. Leurs domaines de compétences sont les suivants :
   - hygiène et action sociale (enfance, handicapés, RMI, personnes âgées, vaccination).
   - éducation (collège, ramassage scolaire).
   - culture et patrimoine (bibliothèque, CIO, IUFM, monuments publics).
   - voirie (route départementale et une partie des voies nationales depuis 2004).
   - aménagement de l'espace et équipement (intercommunalité, CCI, espaces naturels).
   C'est le Conseil Général du Puy-de-Dôme qui, avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, accorde les subventions pour les travaux d'alimentation en eau potable au Syndicat de la Faye. Ces subventions sont accordées sous certaines conditions et notamment à condition que le prix de l'eau soit supérieur à 1,00 € HT calculé sur une facture de 120 m3 (voir la page prix de l'eau). Le Syndicat de la Faye rempli cette condition.

Dépollution :
 action de réduire ou supprimer la pollution de l'eau, de l'épurer.

Déshydratation :
perte d'une partie de l'eau nécessaire à un organisme vivant.

Désinfection :
 action de réduire les germes microbiens de l'eau.

Désert :
endroit où la végétation est rare et où les précipitations n'atteignent pas 250 mm chaque année.

Détecteur de conduites métalliques : méthode permettant de repérer les canalisations en fonte ou en acier qui constituent les réseaux de distribution d'eau potable. Un générateur créé un champ magnétique autour de la conduite. En surface, on localise ce champ magnétique à l'aide d'un récepteur. Cette technique permet de faire un recolement de réseaux (repérage) ou de détecter les conduites dans le cadre d'investigation du sous-sol avant travaux de terrassement.

DETECTEUR DE CONDUITES METALLIQUES

Détecteur de conduites métalliques

Détecteur de conduites non métalliques : méthode permettant de repérer les canalisations enterrées en PVC ou en polyéthylène (P.E.). Deux solutions existent. La première consiste à créer des vibrations acoustiques sur la conduite à l'aide d'un générateur (marteau) et de rechercher à l'aide d'un détecteur acoustique la zone où le bruit est le plus élevé. La deuxième solution consiste à introduire dans la conduite une sonde émettrice en fibre munie de fils métalliques et permettant de créer un champ magnétique et de détecter ce champs magnétique en surface à laide d'un récepteur électromagnétique.

DETECTEUR DE CONDUITES NON METALLIQUES

Détecteurs de conduites non métalliques

Détection acoustique des fuites :
méthode de recherche de fuites sur le réseau de distribution d'eau potable consistant à écouter au niveau du sol le bruit généré par la fuite à l'aide d'un amplificateur mécanique ou électronique. L'auscultation au niveau du sol se fait tous les mètres comme le montre le schéma suivant :

DETECTEUR ACOUSTIQUE DES FUITES

Détecteur acoustique des fuites

Détection de fuite par gaz traceur : méthode de recherche de fuites sur le réseau de distribution d'eau potable par injection d'un gaz traceur dans la conduite vide ou en charge. Le gaz remonte à la surface au droit de la fuite. Il est ensuite identifié grâce à une cellule de détection permettant ainsi de localiser précisément la fuite. Cette technique onéreuse est surtout employée lorsque les techniques traditionnelles sont inefficaces et plus particulièrement sur les réseaux ruraux en matière plastiqueet dépourvus de point d'accès. Le gaz utilisé (hélium ou hydrogène azotée) est inoffensif.

DETECTEUR DE FUITE PAR GAZ TRACEUR

Détection de fuite par gaz traceur

Dévaler :
se dit d'un poisson quand il descend un cours d'eau (dévalaison / avalaison).

Diaclase :
émergence naturelle d'eau souterraine.

Dialogue compétitif :
voir marché public.

Diamètre nominal :
diamètre intérieur d'une conduite, noté DN.

Diatomées : type d'algues que l'on retrouve dans les étendues d'eau contenant des nutriments en excès.

D.I.C.T. :
voir Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux.

Digue :
 longue construction destinée à contenir les eaux, tel un bassin naturel renforcé par une digue afin de mieux retenir les eaux.

Dioxyde de chlore :
appelé aussi bioxyde de chlore. Il s'agit d'une technique de désinfection de l'eau potable qui consiste à préparer sur le lieu même de la désinfection le dioxyde de chlore à partir d'une solution de chlorite de sodium et d'acide chlorhydrique. Un générateur réalise le mélange puis une pompe doseuse injecte le produit dans l'eau suivant le débit. Cette technique a l'avantage de ne pas donner de mauvais goût à l'eau contrairement au chlore, d'avoir un très bon effet rémanent et d'être moyennement onéreux. En revanche, c'est un procédé qui ne peut être réalisé que sur le site de désinfection car le dioxyde de chlore est un produit sensible à la lumière et à la température qui ne peut donc pas être stocké ou transporté. Cette technique occasionne également la formation de chlorites et de chlorates potentiellement toxiques.

Directive :
une directive de l'Union Européenne est un acte juridique qui s'adresse à un ou plusieurs Etats membres. Elle représente une sorte de loi-cadre fixant des objecctif sans prescrire à l'Etat membre par quels moyens il doit les réaliser. Les Etats destinataires ont donc une obligation quant au résultat mais sont laissés libres quant aux moyens à mettre en oeuvre pour y parvenir.
   Sa mise en oeuvre se réalise selon les dispositions réglementaires de sa transposition en droit national. La cour de justice européenne peut sanctionner l'Etat qui ne respecteraient pas leurs obligations.

Directive cadre sur l'eau : directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire de l'eau, communément appelée directive cadre. Abréviation : D.C.E.. Elle fixe des objectifs et des échéances, dont le "bon état" des eaux en 2015, et établit une procédure pour les atteindre : réalisation d'un état des lieux, définition d'un programme de surveillance, consultation et participation du public à l'élaboration des plans de gestion du bassin, adoption d'un programme de mesures, récupération des coûts, etc.

Directive eaux brutes : directive 75/440/CEE du 16 juin 1975, concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les États membres. Cette directive concerne les exigences qui permettent de s'assurer que l'eau douce superficielle utilisée ou destinée à être utilisée à la production alimentaire rencontre certaines normes et est traitée de façon appropriée avant d'être distribuée. Les eaux souterraines, les eaux saumâtres ou les eaux destinées à la réalimentation des nappes souterraines ne sont pas soumises à cette directive. Cette directive a été transcrite en droit français par le décret du 19/12/1991, qui transpose aussi d'autres directives (baignade, vie piscicole, eaux conchylicoles,...).

D.I.R.E.N. : Direction Régionale de l'Environnement dont deux services sont à connaître : le S.E.M.A., Service de l'Eau et des Milieux Aquatiques et le Service de la communication et de la vie associative.

Disconnecteur : accessoire de robinetterie qui se place après le compteur d'eau et qui a pour rôle la protection contre les retours d'eau sur les réseaux présentant un risque important (comme les hôpitaux par exemple). Il a la même fonction qu'un clapet anti-retour à la différence qu'il est équipé d'une chambre de stockage de l'eau retournée qui peut être vidangée automatiquement. Un disconnecteur présente plus de sécurité qu'un simple clapet anti-retour.

Dispositions (au sens du S.D.A.G.E.) : mesures et orientations sur lesquelles le S.D.A.G.E. entend porter un effort particulier en vue d'un objectif déterminé au niveau du bassin. Le contenu juridique de ces dispositions est lié à la précision de formulation qui sera adoptée. Une disposition clairement exprimée verra ses effets juridiques renforcés car sa mise en oeuvre ne pourra que peu prêter à interprétation.

Distillation :
procédé qui consiste à convertir en vapeur un liquide mêlé à un autre, afin de les séparer.

Distribution :
action de répartir l'eau vers les consommateurs. Dans un réseau d'eau potable, il s'agit de conduire l'eau d'un point de traitement (usine d'eau potable) ou de stockage (réservoir ou château d'eau) vers le robinet du consommateur. Avant le point de traitement ou de stockage, il s'agit de l'adduction de l'eau.
   La distribution d'eau potable se fait, à partir des réservoirs ou des usines de potabilisation, par des réseaux de canalisations équipés de divers appareils de contrôle et d'entretien : vannes pour l'isolement éventuel de tronçons, appareil de régulation du débit ou de la pression, vidanges, ventouses, bouchons et poteaux d'incendie, bouches de lavage et d'arrosage.

District hydrographique : zone terrestre et maritime composée d'un ou de plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et côtières associées, identifiée selon la D.C.E. comme principale unité pour la gestion de l'eau. Pour chaque district doivent être établis un état des lieux, un programme de surveillance, un plan de gestion (S.D.A.G.E. révisé) et un programme de mesures.

D.M.A. : Dose Maximale Admissible. Limite permettant d'établir les normes de potabilité de l'eau destinée à la consommation humaine. C'est la quantité d'une substance qu'un individu peut absorber sans danger quotidiennement tout au long de sa vie.

DN : voir diamètre nominal.

Domaine privé : par opposition au domaine public, il est constitué de biens appartenant à des personnes publiques (mairie ou toute autre collectivité territoriale) mais ces biens ne sont pas des dépendances du domaine public. Il ne sert pas au service public ni aux usagers. Il s'agit par exemple des chemins ruraux qui sont des voies privées contrairement aux autres routes mais ouverts à la circulation publique. Les biens du domaine privé sont aliénables.

Domaine public : par opposition au domaine privé, c'est l'ensemble des biens appartenant aux personnes publiques (mairie ou toute autre collectivité territoriale). Le domaine public est utilisé par les usagers et les services publics. Les voies ferrées, les aérodromes, les ouvrages militaires, les canalisations d'eau, de gaz et d'électricité font partie du domaine public. Des charges pèsent sur le domaine public. Ainsi, il existe une charge de voisinage que la collectivité doit respester, il s'agit du droit de vue, du droit d'égoût, de la libre desserte et du libre accès. La collectivité a également à sa charge la réduction de la pollution sonore due aux routes. A l'inverse, il existe également une charge de voisinage au profit du domaine public en obligeant les riverains à respecter certaines règles. Le domaine public est réputé inaliénable.

Domaine public fluvial : historiquement, le domaine public fluvial comprend les cours d'eau ou lacs navigables ou flottables figurant à la nomenclature des voies navigables ou flottables établis par décret en Conseil d'Etat. Abréviation : D.P.F.. Depuis la loi de 1964, la nomenclature n'est plus liée à la navigabilité et à la flottabilité du cours d'eau. Les cours d'eaux domaniaux sont limités par la hauteur des eaux coulant à plein bord avant de déborder. La délimitation du D.P.F. (cours d'eau, lac,...) peut être faite par arrêté préfectoral.

Dossier de consultation des entreprises : document réalisé par le maître d'oeuvre pour le compte du maître d'ouvrage dans le cadre de la passation d'un marché de travaux public. Ce dossier peut être également réalisé par un service interne au maître d'ouvrage. Il permet autres entreprises susceptibles de répondre à un appel d'offre de connaître toutes les caractéristiques du marché (volume des travaux, durée...).
   Le dossier de consultation des entreprises contient le règlement de la consultation, l'acte d'engagement, le C.C.A.P. et le C.C.T.P., le contrat de maintenance éventuel, un questionnaire technique et fonctionnel, un bordereau de prix, le D.Q.E. et des plans.

Douce : se dit d'une eau faiblement minéralisée par opposition à une eau dure. Voir aussi dureté.

D.P.F. : voir Domaine Public Fuvial.

D.Q.E. : Devis Quantitatif et Estimatif. Document apparaissant dans les procédures de marchés publics.

D.R. : voir Demande de Renseignements.

Drainer : action de faciliter l'écoulement de l'eau dans un sol trop humide, au moyen d'une installation enterrée.

D.R.A.S.S. : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales. Voir D.D.A.S.S..

D.R.I.R.E. : Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement.

D.T.U. : Documents Techniques Unifiés. Document apparaissant dans les procédures de marchés publics. C'est un document normatif de portée générale servant à préciser la coordination avec les autres intervenants à la réalisation.

Duis ou duit : levée de pierres et de cailloux traversant une rivière ou bordant une plage pour arrêter le poisson au jusant, digue longitudinale ou biaise dans le lit de la Loire visant à régulariser et canaliser un cours d'eau.

D.U.P. : voir déclaration d'utilité publique.

Dure : se dit d'une eau fortement minéralisée par opposition à une eau douce. Voir aussi dureté.

Dureté : c'est un indicateur de la minéralisation de l'eau qui prend en compte notamment les teneurs en calcium et en magnésium de l'eau, mesurée par le titre hydrotimétrique en degré français (°F). Les eaux dures (eaux calcaires ou magnésiennes) laissent déposer beaucoup de tartre et ont une dureté totale supérieure à 30 °F. En revanche, les eaux douces (eaux faiblement minéralisées) ont une dureté totale inférieure à 20 °F. Une eau très douce et dont le pH est faible (acide) peut entraîner dans les réseaux des phénomènes de corrosion (rouille), l'eau est alors qualifiée d'agressive. Une eau dure aura pour inconvénient un fort entartrage des canalisations et des matériels (tels que chauffe-eaux, machine à laver…). Pour mieux comprendre la notion de dureté de l'eau, il faut savoir qu'une dureté ou un titre hydrotimétrique de 1°F = 10 mg/l de CaCo3 = 0,1 mmol/l de CaCo3 (carbonate de calcium). L'eau du Syndicat de la Faye est très douce et a un pH acide, elle est donc agressive.
 

 

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